J.O. 18 du 22 janvier 2004
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Texte paru au JORF/LD page 01653
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Arrêté du 13 janvier 2004 relatif à la liste des académies et des territoires d'outre-mer dans lesquels peuvent être subies certaines épreuves de langues vivantes à la session 2004 du baccalauréat général et du baccalauréat technologique
NOR : MENE0302879A
Le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche,
Vu le code de l'éducation, notamment les articles L. 334-1 et L. 336-1 ;
Vu le décret no 93-1092 du 15 septembre 1993 modifié portant règlement général du baccalauréat général ;
Vu le décret no 93-1093 du 15 septembre 1993 modifié portant règlement général du baccalauréat technologique ;
Vu les arrêtés du 15 septembre 1993 modifiés relatifs aux épreuves du baccalauréat général et du baccalauréat technologique à compter de la session 1995,
Arrête :
Article 1
Les épreuves portant sur les langues énumérées ci-après : arabe littéral, arménien, cambodgien, chinois, danois, finnois, grec moderne, hébreu, japonais, néerlandais, norvégien, persan, polonais, portugais, russe, suédois, turc, vietnamien, basque, breton, catalan, corse, tahitien, langues mélanésiennes, langue d'oc auvergnat, langue d'oc gascon, langue d'oc languedocien, langue d'oc limousin, langue d'oc nissart, langue d'oc provençal, langue d'oc vivaro-alpin, pourront être subies à la session 2004 du baccalauréat général et du baccalauréat technologique dans les académies ou territoires d'outre-mer suivants :
Arabe littéral
Toutes les académies, sauf les académies de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique et les territoires d'outre-mer de Nouvelle-Calédonie et de Polynésie française.
Arménien
Aix-Marseille, Créteil, Grenoble, Paris, Versailles.
Cambodgien
Créteil, Paris, Versailles.
Chinois
Aix-Marseille, Bordeaux, Créteil, Grenoble, Lille, Lyon, Montpellier, Nantes, Nice, Paris, Poitiers, Polynésie française, Reims, Rennes, Réunion, Rouen, Strasbourg, Toulouse, Versailles.
Danois
Caen, Créteil, Paris, Strasbourg, Versailles.
Finnois
Créteil, Paris, Versailles.
Grec moderne
Aix-Marseille, Bordeaux, Caen, Créteil, Grenoble, Lille, Montpellier, Nancy-Metz, Paris, Rennes, Strasbourg, Versailles.
Hébreu moderne
Aix-Marseille, Bordeaux, Créteil, Grenoble, Lille, Lyon, Montpellier, Nancy-Metz, Nice, Paris, Strasbourg, Toulouse, Versailles.
Japonais
Aix-Marseille, Bordeaux, Caen, Créteil, Grenoble, Lille, Lyon, Nantes, Nice, Nouvelle-Calédonie, Orléans-Tours, Paris, Polynésie française, Rennes, Rouen, Strasbourg, Toulouse, Versailles.
Néerlandais
Aix-Marseille, Créteil, Grenoble, Lille, Nancy-Metz, Paris, Rennes, Réunion, Strasbourg, Versailles.
Norvégien
Caen, Créteil, Paris, Strasbourg, Versailles.
Persan
Aix-Marseille, Créteil, Paris, Strasbourg, Versailles.
Polonais
Aix-Marseille, Bordeaux, Caen, Créteil, Dijon, Grenoble, Lille, Montpellier, Nancy-Metz, Orléans-Tours, Paris, Reims, Rennes, Strasbourg, Toulouse, Versailles.
Portugais
Toutes les académies, sauf les territoires d'outre-mer de Nouvelle-Calédonie et de Polynésie française.
Russe
Toutes les académies, sauf les académies de la Corse, de la Guadeloupe, de la Guyane, de Martinique et les territoires d'outre-mer de Nouvelle-Calédonie et de Polynésie française.
Suédois
Bordeaux, Caen, Créteil, Nancy-Metz, Paris, Strasbourg, Versailles.
Turc
Aix-Marseille, Créteil, Grenoble, Paris, Strasbourg, Versailles.
Vietnamien
Aix-Marseille, Créteil, Paris, Versailles.
Basque
Bordeaux.
Breton
Rennes.
Catalan
Aix-Marseille, Montpellier, Toulouse.
Corse
Créteil, Corse, Nice, Paris, Versailles.
Langues mélanésiennes
Nouvelle-Calédonie.
Langue d'oc auvergnat
Créteil, Clermont-Ferrand, Paris, Versailles.
Langue d'oc gascon
Bordeaux, Toulouse.
Langue d'oc languedocien
Bordeaux, Créteil, Montpellier, Paris, Toulouse, Versailles.
Langue d'oc limousin
Bordeaux, Limoges.
Langue d'oc nissart
Nice.
Langue d'oc provençal
Aix-Marseille, Créteil, Nice, Paris, Versailles.
Langue d'oc vivaro-alpin
Grenoble, Nice.
Tahitien
Polynésie française.
Article 2
Les recteurs et vice-recteurs sont chargés dans leur académie ou leur territoire d'outre-mer de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 13 janvier 2004.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur de l'enseignement scolaire,
J.-P. de Gaudemar